Sous-collection Etat civil (Collection Orange)

Partie de la collection:    Collection Orange

Description

Cette sous-collection rassemble toutes les connaissances nécessaires au bon fonctionnement du service Etat civil.

Produits appartenant à cette collection

Etat civil 2 : Naissance - Filiation Etat civil 2 : Naissance - Filiation 
Edition novembre 2020

Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
ISBN: 978-90-496-1877-3
Année de publication: 2020
Etat civil 3 - 2023 Etat civil 3 : Mariage et cohabitation légale 
Édition 2023

Partie de la collection: Collection Orange , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
ISBN: 978 90 4961 979 4
Année de publication: 2023
Publication: Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 1 2022 Funérailles et sépultures - Livre 1  
Funérailles et procédures administratives - Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce premier livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1967 1
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 2 2022 Funérailles et sépultures - Livre 2 
Les modes de sépultures - Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce deuxième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les concessions de sépulture (Livre 3), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1970
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 3 2022 Funérailles et sépultures - Livre 3 
Concessions de sépulture - Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce troisième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les cimetières (Livre 4) et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1971 8
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 4 2022 Funérailles et sépultures - Livre 4 
Les cimetières - Éditions 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 5 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce quatrième livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3), et les établissements crématoires / les missions et compétences des communes ainsi que les dispositions pénales et la législation en vigueur (Livre 5).

ISBN: 978 90 496 1975 6
Année de publication: 2022
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié
Livre 5 2022 Funérailles et sépultures - Livre 5 
Les établissements crématoires, les missions et compétences des communes, les dispositions pénales et législatives -Édition 2022

Partie de la collection: Collection Orange , Funérailles et sépultures - Livre 1 , Funérailles et sépultures - Livre 2 , Funérailles et sépultures - Livre 3 , Funérailles et sépultures - Livre 4 , OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers , OrangeConnect > État civil , Sous-collection Etat civil (Collection Orange)
Ce dernier livre peut être complété des quatre autres ouvrages de la série "Funérailles et sépultures" : les funérailles et les procédures administratives (Livre 1), les modes de sépulture (Livre 2), les concessions de sépulture (Livre 3) et les cimetières (Livre 4).

ISBN: 978 90 496 1976 3
Publication: En ligne , Livre
Caractéristiques: Livre relié

Partie de la collection

Collection Orange 

Partie de la collection: Etat Civil 6 : Statut personnel des étrangers (tome 1 et 2) , Guide du Guichetier - Étrangers - Édition 2022 , Guide du Guichetier - Population

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