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Etrangers 2 : Les annexes
Édition 2020
DescriptionCet ouvrage est entièrement consacré aux différentes annexes de la législation sur les étrangers. Pour la plupart de ces annexes, vous trouverez plus d'informations dans l'ouvrage "Etranger 3 - L'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers au travers de leurs documents. Guide pratique pour l'administration" (F. Duterme).
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Table des matières
| I. |
Accès au territoire, séjour, établissement et éloignement des étrangers |
| 1. |
Annexes à l'arrêté royal du 8 octobre 1981 sur l'accès au territoire, le séjour, l'établissement et l'éloignement des étrangers |
| 2. |
Annexe à la circulaire du 17 septembre 2013 relative à l'échange d'informations entre les Officiers de l'état civil et l'Office des étrangers à l'occasion d'une déclaration de mariage ou d'une déclaration de cohabitation légale d'un étranger en séjour illégal ou précaire |
| 3. |
Annexe à la circulaire du 29 septembre 2005 relative au modèle de rapport de cohabitation ou d'installation commune |
| 4. |
Annexes à la circulaire du 21 juin 2007 relative aux modifications intervenues dans la règlementation en matière de séjour des étrangers suite à l'entrée en vigueur de la loi du 15 septembre 2006 |
| 5. |
Annexe à la circulaire du 8 mai 2015 relative à la fiche de signalement des mineurs étrangers non accompagnés et à leur prise en charge |
| 6. |
Annexes aux Instructions générales relatives aux cartes d’identité électroniques pour étrangers et aux documents de séjour |
| 7. |
Formulaires relatifs aux réfugiés et apatrides |
| 8. |
Autres annexes et documents |
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| II. |
Registre national, registres de la population et registres d’attente |
| 1. |
Collecte dans les registres |
| 2. |
Changement de résidence |
| 3. |
Documents de séjour pour enfants de moins de 12 ans |
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| III. |
Travail |
| 1. |
Permis de travail |
| 2. |
Carte professionnelle |
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| IV. |
Etrangers privilégiés |
Sur le même sujet:
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Etrangers 3: Guide pratique pour l'administration - édition septembre 2020
L’accès au territoire, le séjour, l’établissement et l’éloignement des étrangers au travers de leurs documents
Partie de la collection:
Collection Orange
,
OrangeConnect | La bibliothèque digitale Population, État civil et Étrangers
,
OrangeConnect > Étrangers
,
Sous-collection Etrangers (Collection Orange)
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En ligne
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