Manuel de comptabilité des zones de police : Tomes 1 & 2

Le budget et la gestion financière | Les comptes annuels

Auteur(s):		Devoet Catherine , Devoet Claire
Publication:		Livre
Caractéristiques:		Livre relié
Nombre de pages:		400
Année de publication:		2017
Partie de la collection:		BlueConnect \| La bibliothèque digitale pour les services de police , FinancesConnect \| La bibliothèque digitale pour les services financiers

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Description

Catherine Devoet, Comptable spécial de la zone de police Bruxelles-Nord (Polbruno) et Claire Devoet, Conseiller Budget et Finances de la zone de police Bruxelles-Nord (Polbruno), mettent toute leur expertise à votre disposition dans un ouvrage consacré intégralement à la comptabilité des zones de police : le « Manuel de comptabilité des zones de police ».

Afin de faciliter son utilisation, cet ouvrage est composé de deux tomes. Le premier, traitant du budget et de la gestion financière, et le deuxième, traitant des comptes annuels, constituent ensemble le guide pratique par excellence de chaque professionnel confronté à toute question relevant de la comptabilité des zones de police.

De la composition du budget à son approbation par le conseil de police, de la gestion financière à la clôture du compte annuel, ces deux tomes donnent les clefs d’une bonne compréhension de chacune de ces étapes rythmant la comptabilité d’une zone de police.

Loin de se limiter à une analyse théorique de la comptabilité des zones de police, les auteurs offrent au lecteur par ailleurs des éléments de réponse destinés à l’aider à résoudre les problèmes dans un certain nombre de situations concrètes.

Véritable outil de travail, cet ouvrage donne un aperçu clair de la législation en la matière et garantit au lecteur d’accéder à une approche pratique de l’ensemble des questions relevant de la comptabilité d’une zone de police.

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Cet ouvrage puise notamment son inspiration dans l’ouvrage "Handboek Politiefinanciën" de Guy Seyns & Anne Minsart publié aux Éditions Vanden Broele en 2017.
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Table des matières

TOME 1 : LE BUDGET ET LA GESTION FINANCIÈRE
1.	Législation applicable
2.	Le budget
2.1.	La définition du budget
2.2.	Les principes budgétaires
2.3.	L'établissement du budget
2.4.	L'adoption du budget
2.5.	La tutelle sur le budget et les modifications budgétaires
2.6.	La communication trimestrielle des données budgétaires des zones de police
2.7.	Les crédits provisoires
2.8.	Les modifications budgétaires
2.9.	La structure du budget
2.10.	Les mesures coercitives
2.11.	Les codes économiques en détail
3.	La comptabilité de la police et la gestion financière
3.1.	Les intervenants principaux
3.2.	Les documents de la comptabilité
3.3.	Les principes comptables généraux
3.4.	La comptabilité générale et la comptabilité budgétaire
3.5.	Chronologie des comptabilisations : exemples

TOME 2 : LES COMPTES ANNUELS
1.	Généralités
1.1.	Dispositions légales
1.2.	Définitions
1.3.	Le compte budgétaire
1.4.	Le bilan
1.5.	Le compte des résultats
2.	Les fonctions des comptes annuels
2.1.	Reflet du budget exécuté
2.2.	Reflet du travail du comptable spécial
2.3.	Représentation du patrimoine de la zone de police
2.4.	Reflet de la méthode de comptabilité
3.	L'annalité des comptes
4.	Les premiers comptes des zones de police
5.	Les comptes annuels
5.1.	Dispositions générales
5.2.	Modèle du compte budgétaire
5.3.	Les opérations de clôture de la comptabilité budgétaire
5.4.	L'établissement du compte budgétaire
5.5.	Le résultat du compte budgétaire
5.6.	L'intégration du résultat du compte budgétaire au budget de l'exercice en cours
5.7.	Les contrôles de fin de la clôture budgétaire et les prélèvements
5.8.	Les contrôles préalables à la clôture de la comptabilité générale
5.9.	Les opérations de clôture de fin d'exercice en comptabilité générale
5.10.	Le modèle du bilan et du compte de résultats
6.	La chronologie de l'établissement des comptes annuels
6.1.	Question préalable : la date de clôture des comptes annuels
6.2.	Rôle du comptable spécial : l'établissement des comptes annuels
6.3.	Rôle du collège de police : la vérification des comptes annuels
6.4.	Rôle du conseil de police : la vote des comptes annuels
6.5.	La publicité et le droit de consultation des comptes par la population
6.6.	Rôle de la tutelle : l'approbation des comptes
6.7.	Justification de l'encaisse
6.8.	Les recours contre la décision du gouverneur
6.9.	La révision des comptes annuels
6.10.	La valeur de l'approbation des comptes annuels
6.11.	La conservation des comptes annuels
7.	Les annexes à joindre aux comptes annuels
7.1.	Un extrait du procès-verbal de la réunion du conseil de police
7.2.	Une liste des créances et des dettes
7.3.	Le tableau de concordance entre comptabilité budgétaire et générale
7.4.	La liste des dépenses engagées à transférer
7.5.	La balance au 31 décembre de l'exercice clôturé
7.6.	Les pièces justificatives des emprunts
7.7.	Le tableau de financement du service extraordinaire
7.8.	Les pièces justificatives pour les comptes financiers
7.9.	Les autres documents demandés par la tutelle bruxelloise

Partie de la collection

	BlueConnect \| La bibliothèque digitale pour les services de police Une bibliothèque digitale innovatrice, regroupant les connaissances indispensables au bon fonctionnement des services de police. info/commande
	FinancesConnect \| La bibliothèque digitale pour les services financiers La bibliothèque digitale pour les professionnels des services financiers communaux. Publication: En ligne info/commande

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