Description
Cet ouvrage est uniquement disponible en version digitale (ainsi que toutes les mises à jour à venir).
Quels types de recettes ou de dépenses sont concernés par un code économique déterminé ? Sous quel code économique une dépense ou une recette doit-elle être comptabilisée ? Les réponses à ces deux questions et de nombreuses autres informations pratiques relatives à la classification économique se trouvent détaillées dans cet ouvrage.
Jean-Pierre Focquet, son auteur, y décrypte les codes imposés par les différents plans comptables des pouvoirs locaux, lesquels forment le lien de chaînage entre la comptabilité budgétaire et la comptabilité générale. Il établit une coordination de tous les codes économiques sous forme de tableaux tels que fixés dans les arrêtés ministériels ou royaux pour les pouvoirs locaux.
Son analyse ne se limite en effet pas aux seuls codes économiques utilisés par les communes et CPAS mais inclut ceux appliqués aux zones de police et de secours. À la suite de chaque sous-nature économique, les codes concernés sont expliqués et commentés. Les tableaux de synthèse permettent de retrouver facilement à quel code économique et à quel compte général se rattache tel type de recette ou tel type de dépense.
L’ouvrage aborde par ailleurs brièvement les codes fonctionnels qui ont fait l’objet d’une analyse plus détaillée dans le cadre de l’ouvrage intitulé « La comptabilité des pouvoirs locaux en pratique – La classification fonctionnelle ».
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Table des matières
| I. |
Introduction |
| 1. |
Les codes fonctionnels |
| 2. |
Les codes économiques |
| 3. |
L'article budgétaire |
| II. |
Les codes économiques |
| III. |
Description des codes économiques |
| 0. |
Recettes et dépenses de facturation interne |
| 1. |
Recettes et dépenses courantes pour biens et services |
| 2. |
Charges financières, pertes et profits des entreprises |
| 3. |
Transferts de revenus du et vers d'autres secteurs que le secteur public |
| 4. |
Transferts de revenus à l'intérieur du secteur public |
| 5. |
Transferts de capitaux de et vers les autres secteurs que le secteur public |
| 6. |
Transferts de capitaux à l'intérieur du secteur public |
| 7. |
Investissements |
| 8. |
Octrois de prêts et participations |
| 9. |
Dette publique et prélèvements |
| Conclusion |
| Annexe |
| |
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